noncontractual

[États-Unis]/[nɒnˈkɒntræk.tʃʊ.əl]/
[Royaume-Uni]/[nɒnˈkɑːn.trækt.ʃuː.əl]/

Traduction

adj. Non lié à un contrat ; en dehors de l'ambit de contrat ; non lié par un contrat.

Expressions & Collocations

noncontractual agreement

accord non contractuel

noncontractual obligation

obligation non contractuelle

noncontractual arrangement

disposition non contractuelle

noncontractual liability

responsabilité non contractuelle

being noncontractual

être non contractuel

noncontractually bound

lié non contractuellement

noncontractual terms

termes non contractuels

noncontractual promise

promesse non contractuelle

noncontractual undertaking

engagement non contractuel

avoid noncontractual

éviter non contractuel

Phrases d'exemple

the agreement contained noncontractual clauses regarding future negotiations.

Le contrat contenait des clauses non contractuelles concernant les négociations futures.

we clarified that the understanding was entirely noncontractual in nature.

nous avons précisé que l'entente était entièrement de nature non contractuelle.

the initial discussions were purely noncontractual and exploratory.

les discussions initiales étaient purement non contractuelles et exploratoires.

the letter of intent outlined noncontractual terms for potential collaboration.

la lettre d'intention énonçait des termes non contractuels pour une collaboration potentielle.

the parties agreed on noncontractual guidelines for the project's scope.

les parties ont convenu de directives non contractuelles concernant l'étendue du projet.

the memorandum outlined noncontractual expectations for both parties.

le mémorandum exposait des attentes non contractuelles pour les deux parties.

the arrangement was a noncontractual understanding, not a binding agreement.

l'arrangement était une compréhension non contractuelle, et non un accord contraignant.

the preliminary discussions included several noncontractual considerations.

les discussions préliminaires comprenaient plusieurs considérations non contractuelles.

the proposed framework included noncontractual provisions for review.

le cadre proposé comprenait des dispositions non contractuelles à examiner.

the initial terms were presented as noncontractual suggestions only.

les termes initiaux étaient présentés uniquement comme des suggestions non contractuelles.

the parties maintained a noncontractual relationship throughout the process.

les parties ont maintenu une relation non contractuelle tout au long du processus.

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