rescindability clause
clause de résiliation
question rescindability
question de résiliation
rescindability analysis
analyse de la résiliation
rescindability check
vérification de la résiliation
determine rescindability
déterminer la résiliation
rescindability review
examen de la résiliation
rescindability provision
disposition de résiliation
rescindability requirement
exigence de résiliation
assess rescindability
évaluer la résiliation
rescindability determination
détermination de la résiliation
the rescindability of the contract depends on specific clauses within the agreement.
La possibilité de résilier le contrat dépend des clauses spécifiques prévues dans l'accord.
customers should verify the rescindability policy before making any commitments.
Les clients doivent vérifier la politique de résiliation avant de prendre des engagements.
the rescindability provision allows consumers to cancel orders within thirty days.
La clause de résiliation permet aux consommateurs d'annuler les commandes dans les trente jours.
legal experts analyzed the rescindability framework of the new regulation.
Des experts juridiques ont analysé le cadre de résiliation de la nouvelle réglementation.
the rescindability clause protects both parties from potential disputes.
La clause de résiliation protège les deux parties contre d'éventuels litiges.
understanding the rescindability terms is essential for informed decision-making.
Comprendre les conditions de résiliation est essentiel pour prendre des décisions éclairées.
the company emphasized the rescindability feature as a major selling point.
L'entreprise a mis l'accent sur la fonction de résiliation comme argument de vente majeur.
financial institutions often impose limitations on the rescindability of loans.
Les institutions financières imposent souvent des limitations à la résiliation des prêts.
the rescindability period expired before the buyer could exercise their rights.
La période de résiliation est expirée avant que l'acheteur puisse exercer ses droits.
courts examined whether the rescindability conditions were properly disclosed.
Les tribunaux ont examiné si les conditions de résiliation étaient correctement divulguées.
regulators are scrutinizing the rescindability standards across the industry.
Les régulateurs examinent les normes de résiliation dans l'ensemble de l'industrie.
the rescindability mechanism provides a safety net for unexpected circumstances.
Le mécanisme de résiliation offre une protection contre les circonstances imprévues.
we must clarify the rescindability requirements in the documentation.
Nous devons clarifier les exigences de résiliation dans la documentation.
rescindability clause
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question rescindability
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rescindability analysis
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vérification de la résiliation
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rescindability provision
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rescindability requirement
exigence de résiliation
assess rescindability
évaluer la résiliation
rescindability determination
détermination de la résiliation
the rescindability of the contract depends on specific clauses within the agreement.
La possibilité de résilier le contrat dépend des clauses spécifiques prévues dans l'accord.
customers should verify the rescindability policy before making any commitments.
Les clients doivent vérifier la politique de résiliation avant de prendre des engagements.
the rescindability provision allows consumers to cancel orders within thirty days.
La clause de résiliation permet aux consommateurs d'annuler les commandes dans les trente jours.
legal experts analyzed the rescindability framework of the new regulation.
Des experts juridiques ont analysé le cadre de résiliation de la nouvelle réglementation.
the rescindability clause protects both parties from potential disputes.
La clause de résiliation protège les deux parties contre d'éventuels litiges.
understanding the rescindability terms is essential for informed decision-making.
Comprendre les conditions de résiliation est essentiel pour prendre des décisions éclairées.
the company emphasized the rescindability feature as a major selling point.
L'entreprise a mis l'accent sur la fonction de résiliation comme argument de vente majeur.
financial institutions often impose limitations on the rescindability of loans.
Les institutions financières imposent souvent des limitations à la résiliation des prêts.
the rescindability period expired before the buyer could exercise their rights.
La période de résiliation est expirée avant que l'acheteur puisse exercer ses droits.
courts examined whether the rescindability conditions were properly disclosed.
Les tribunaux ont examiné si les conditions de résiliation étaient correctement divulguées.
regulators are scrutinizing the rescindability standards across the industry.
Les régulateurs examinent les normes de résiliation dans l'ensemble de l'industrie.
the rescindability mechanism provides a safety net for unexpected circumstances.
Le mécanisme de résiliation offre une protection contre les circonstances imprévues.
we must clarify the rescindability requirements in the documentation.
Nous devons clarifier les exigences de résiliation dans la documentation.
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